DOUANE - FISCALITĂ - CONFORMITĂ - ACCISES - EXPORT CONTROL
Le catalogue
Made in ODASCE
Ă l'international, est maĂźtre du jeu celui qui en connaĂźt les rĂšgles !
đAlcools
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- HA11 - SENSIBILISATION Ă LA RĂGLEMENTATION DES ALCOOLS
- PA111 - LA RĂGLEMENTATION DOUANIĂRE SUR LES ALCOOLS - Part. 1/3 : PRINCIPES GĂNERAUX
- PA112 - LA RĂGLEMENTATION DOUANIĂRE SUR LES ALCOOLS - Part. 2/3 : CIRCULATION ET OBLIGATIONS DĂCLARATIVES
- PA113 - LA RĂGLEMENTATION DOUANIĂRE SUR LES ALCOOLS - Part. 3/3 : MISE EN SITUATION ET CAS PRATIQUES
- PA51 - ACCISES SUR LES BIĂRES : SPĂCIFICITĂS RĂGLEMENTAIRES
- PA110 - GAMMA/2 : REMPLISSAGE DES DAE/DAES (ALCOOLS) SUR LE PORTAIL DE LA DOUANE
- PA12 - CIEL : REMPLISSAGE DES DRM DĂMATERIALISĂES (ALCOOLS-TABACS)
La certification qualité a été délivrée au titre de la catégorie d'actions suivante : Actions de formation
Voir le certificat Qualiopi
Catalogue de formation propulsé par Dendreo,
progiciel spécialisé pour les professionnels de formation
FAQ
Comment savoir si jâai le niveau de connaissance nĂ©cessaire pour suivre un module de formation ?
La rubrique « PrĂ©requis » de la fiche pĂ©dagogique du module vous indiquera les conditions prĂ©alables au bon suivi de la formation. En cas de difficultĂ©s Ă vous positionner, nâhĂ©sitez pas Ă consulter notre Ă©quipe pĂ©dagogique Ă contact@odasce.org ou au + 33 1 55 34 76 80.
Je suis en situation de handicap, puis-je suivre une formation proposĂ©e par lâODASCE ?
LâODASCE nâexclut en aucun cas lâinscription dâune personne en situation de handicap.
Je veux mâinscrire Ă une formation lâannĂ©e prochaine mais je ne trouve pas les dates ?
Le planning de lâannĂ©e suivante paraĂźt, en principe, courant septembre de chaque annĂ©e sur le catalogue public en ligne.
Les inscriptions seront de mĂȘme ouvertes dĂšs mise en ligne du catalogue. PatienceâŠ
Vous pouvez nĂ©anmoins nous communiquer votre intĂ©rĂȘt par courriel Ă Â contact@odasce.org ou via le formulaire « contact » du catalogue public afin dâĂȘtre informĂ©(e), dĂšs parution, des nouvelles dates de session.
Sous quel dĂ©lai puis-je mâinscrire Ă la formation qui mâintĂ©resse ?
Pour une inscription inter-entreprises à la carte :
Il vous est possible de vous inscrire Ă tout moment, dĂšs mise en ligne du catalogue et idĂ©alement jusquâĂ 3 semaines avant lâaction, sous rĂ©serve de places disponibles.Â
Cependant, afin de prĂ©parer au mieux votre formation, l’idĂ©al est de prĂ©voir votre inscription dans un dĂ©lai de 6 semaines avant lâaction. Ce dĂ©lai vous permet de solliciter votre OPCO, le cas Ă©chĂ©ant, et de monter votre dossier de financement.
Pour toute demande, lâODASCE s’engage Ă vous rĂ©pondre dans un dĂ©lai de 72 heures (jours ouvrables).
Les dates de toutes nos sessions de formation figurent sur le catalogue en ligne :Â https://formations.odasce.asso.fr/Â
Depuis ce catalogue, vous pourrez accĂ©der Ă la fiche de chaque module oĂč sont affichĂ©es les prochaines sessions disponibles et celles qui sont complĂštes, le cas Ă©chĂ©ant. L’inscription se fait Ă©galement en ligne, depuis cette page.
Les formations de lâODASCE sont-elles Ă©ligibles au CPF (Compte personnel de formation) ?
En France, seules les formations certifiantes, qualifiantes ou diplĂŽmantes peuvent ĂȘtre Ă©ligibles au CPF (Compte Personnel de Formation).
Ă ce jour, 3Â de nos formations certifiantes sont bien Ă©ligibles au CPF.
Les formations Ă la carte ou non certifiantes ne sont pas Ă©ligibles au financement CPF.
Les fonds collecteurs peuvent-il prendre en charge directement le financement de la formation ?
La prise en charge par les fonds collecteurs (ex. OPCO) est possible.
- PrĂ©voyez votre inscription dans un dĂ©lai de 6 semaines avant lâaction. Ce dĂ©lai vous permet de solliciter votre OPCO, le cas Ă©chĂ©ant, et de monter votre dossier de financement.
- Indiquez les coordonnĂ©es du fonds Ă facturer sur le formulaire d’inscription, dans l’espace prĂ©vu Ă cet effet.
Les formations dispensées par l'ODASCE à des assujettis étrangers sont-elles taxables à la TVA en France ?
Les formations inter-entreprises dispensĂ©es par l’ODASCE dans le cadre de la formation professionnelle continue relĂšvent des rĂšgles de territorialitĂ© des prestations culturelles, artistiques, sportives, scientifiques, Ă©ducatives, de divertissement ou similaires. Selon l’article 53 de la directive 2006/112 (transposĂ© Ă l’article 259 A 5° bis du CGI), les frais d’inscriptions sont soumis Ă la TVA dans le pays d’exĂ©cution de la prestation.
Les formations sont-elles prises en charge dans le cadre de la participation de l'employeur Ă la formation professionnelle ?
Les formations font l’objet d’une convention de formation Ă©tablie conformĂ©ment Ă la lĂ©gislation en vigueur puisque l’ODASCE dispose des agrĂ©ments requis. Elles sont donc imputables au titre du plan de dĂ©veloppement des compĂ©tences de l’entreprise.Â
Les réservations d'hÎtels sont-elles effectuées par l'ODASCE ?
Non. NĂ©anmoins nous mettons Ă votre disposition une liste d’hĂŽtels de proximitĂ© disponible dans la rubrique « formation » de notre site.
Que fait lâODASCE aprĂšs avoir reçu le bulletin dâinscription ?
Vous recevez environ 3 semaines avant la date de formation ou au plus tard lors de la confirmation de tenue de la session :
- Une convention de formation ou un contrat pour les particuliers, Ă signer Ă©lectroniquement
- Une convocation
- Le cas échéant une facture
Ă la fin du module, une attestation de fin de formation est remise au participant, Ă©margement Ă l’appui, accompagnĂ©e d’une copie de la liste d’Ă©margement.
Quelles sont les formations en douane qui existent dans les DOM ?
Ă L’Ăle de la  RĂ©union
Etablissement : VALLIERE GLOBAL
https://www.valliere-global.com/
16 rue Claude Chappe, ZAE 2000, 97829 Le Port, La RĂ©union
+262(0) 6 9385 4350
Contact@valliere-global.com
En Martinique, il existe une FCIL (Formation ComplĂ©mentaire d’Initiative Locale) pour former des Aides DĂ©clarants en Douane
Etablissement : LYCEE PROFESSIONNEL ANDRE ALIKER
Avenue de l’Amiral Cabral
97234 Fort-de-France
+596 596 72 58 84
ATTENTION : Liste non exhaustive et soumise Ă Ă©volution