CIEL : REMPLISSAGE DES DRM DÉMATERIALISÉES (ALCOOLS-TABACS)

À l'issue du module, les participants seront capables de :

- déterminer quelles obligations déclaratives sont dématérialisés ou non dans l'application douanière CIEL ;

- comprendre la structure du système ;

- remplir une e-DRM à travers l'application CIEL sur le portail de la douane française ;

- communiquer avec la douane sur l'application CIEL.

• Rappel sur la réglementation sur les entrepositaires agréés
• Réglementation des obligations déclaratives des entrepositaires agréés
• Présentation de la réglementation relative à la déclaration récapitulative mensuelle
• Présentation de l'application CIEL
• Modalités d'adhésion à la téléprocédure CIEL Lot 1 et Lot 2
• Présentation des différentes fonctions CIEL (profil, consulter, gérer)
• Remplissage d'une E-DRM avec explication des informations à reprendre
• Exercice d'intégration d'une E-DRM sur le site Formation
• Présentation du kit CIEL
• Présentation de l'application télépaiement et télérèglement
• Focus sur les modalités d'intégration (DTI et DTI +)

LA FORMATION POURRA ÊTRE PONCTUÉE DE DEMONSTRATIONS EN LIGNE

Selon disponibilité du serveur de l'administration.

Aucun prérequis.

Préconisations : Avoir une expérience dans le secteur des accises et/ou avoir suivi les modules d'Initiation aux techniques douanières et/ou d'Approfondissement des techniques douanières.

L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou contact@odasce.org.

- Exposé alternant théorie et explications pratiques

- Echanges en groupe : Questions/réponses orales

- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite) + Cas pratiques (remplissage en ligne)

Diaporama électronique projeté et support pédagogique transmis en version électronique à chaque participant.

Important : Pour les exercices et/ou démonstrations en ligne, nous vous recommandons de vous munir d'un ordinateur portable avec connexion WiFi, navigateur Internet et lecteur de PDF intégré.

• D5 - Droits d'accises relatifs à l'importation et à l'exportation
• D12 - Systèmes informatiques et applications douanières
• D13 - Procédures financières douanières de paiement