TRADE COMPLIANCE : CONSTRUIRE UN PROGRAMME DE CONFORMITÉ EFFICACE

À l'issue de la Masterclass, les participants sont capables de :

• Maîtriser les Fondamentaux d'un Programme de Conformité Efficace ;

• Transformer la Conformité en Levier de Performance ;

• Développer des Politiques et Procédures Adaptées ;

• Définir le Profil du "Customs Superstar" ;
• Construire une feuille de route d'amélioration continue.

PROGRAMME DE LA MASTERCLASS

La Masterclass n'est pas une formation mais un Atelier de réflexion !

En présentiel uniquement. 15 places disponibles

1/ LE NOUVEAU PAYSAGE DE LA CONFORMITE COMMERCIALE 

Objectif : Comprendre la transformation profonde de la fonction conformité et établir une base de référence pour les travaux de l'atelier.

1 - L'évolution du rôle de la conformité : De la gestion administrative aux enjeux stratégiques

• De la gestion administrative aux enjeux stratégiques
• Transition des sujets traditionnels (classement, valeur, origine) vers les défis contemporains
• Panorama des nouvelles réglementations (MACF, EUDR, Travail forcé, CSDDD, Sanctions internationales)

2 - Définir la conformité en 2025

• Contrôle, analyse des risques et traçabilité des produits
• La conformité comme gardienne de l'image de marque
• Du réactif au proactif : intégrer la conformité dans la stratégie globale

Atelier interactif - Auto-évaluation

2/ LES PILIERS D'UN PROGRAMME DE CONFORMITÉ EFFICACE

Objectif : Décortiquer les fondamentaux indispensables à la construction d'un programme solide et pérenne. Distinguer un gestionnaire administratif d'un "Customs Superstar" capable de piloter stratégiquement.

1 - L'Engagement de la Direction ("Commitment to Compliance")

• Le rôle crucial du soutien visible et de l'allocation de ressources adéquates
• Intégrer la conformité dans l'ADN et la mission de l'entreprise
• Obtenir et maintenir le "CEO support"

2 - Politiques et Procédures

Distinguer clairement : 

• Politique : le "Quoi" (principes, engagements, périmètre)
• Procédures : le "Comment" (processus étape par étape)
• Instructions de Travail : le "Comment détaillé" (spécifique à chaque poste)
• Adapter les documents à la culture, taille et secteur de l'entreprise

3 - Formation Continue

• Formation ciblée par fonction et par niveau
• Maintenir les compétences à jour face à l'évolution réglementaire
• Mesurer l'efficacité des formations (évaluation pré/post, feedback)

4 - Reporting et Investigation

-  Système de signalement confidentiel avec politique de non-représailles

-  Processus d'enquête standardisé et transparent

- Conséquences de la non-conformité : amendes, sanctions, poursuites pénales, impact réputationnel

- Communication claire des mesures disciplinaires

5 - Auto-évaluation et Amélioration Continue

• Organisation d'audits internes basés sur les risques
• Mise en œuvre rigoureuse d'actions correctives

Atelier de mise en situation pratique

3/ CULTURE DE LA CONFORMITÉ ET PROFIL DU CUSTOMS SUPERSTAR

Objectif : Définir comment instaurer une culture de conformité transverse et identifier le profil idéal du leader de conformité moderne.

1 - Briser les silos organisationnels

Importance de la communication et de la collaboration inter-départements

Cartographie des parties prenantes

Stratégies pour obtenir l'adhésion et la collaboration active

2 - Gérer les risques et communiquer les conséquences

Analyse des risques de non-conformité

L'importance de communiquer clairement les répercussions internes

Atelier de mise en situation pratique

4/ ÉTUDES DE CAS ET MISES EN SITUATION

 Objectif : Appliquer concrètement les concepts vus précédemment à travers l'analyse de scénarios réels et complexes.

- Étude de cas 1 :Extraterritorialité des Lois Américaines

- Étude de cas 2 : Mise en Conformité EUDR (Déforestation)

- Étude de cas 3 : Gestion d'une Non-Conformité Systémique

5 / SYNTHÈSE DE LA JOURNÉE ET CONSTRUIRE UNE FEUILLE DE ROUTE OPÉRATIONNELLE IMMÉDIATEMENT APPLICABLE

• Responsables douane et conformité ; Managers de la Supply chain et de la logistique ; Conseillers juridiques d'entreprises ; Cadres dirigeants (PME et ETI) 

Préconisations :

• Avoir une expérience confirmée en commerce international et/ou connaître les fondamentaux de la réglementation douanière.
• Idéalement avoir une expérience prompt/chat IA.

L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou

contact@odasce.org.

- Exposé pratique

- Cas concrets et études métiers

- Activités collectives, exercices interactifs :

• Ateliers en sous-groupes (brainstorming)
• Échanges en groupe (debriefing et best practices)

- Activité individuelle : Quiz final

Diaporama électronique de l'exposé pratique projeté et transmis en version électronique à chaque participant.

Exposé synthétique, cartographie réglementaire, quiz interactif, discussion modérée

Pour les ateliers : Études de cas en sous-groupes, analyse collaborative, restitution structurée, feedback des experts

• D1 - Une compréhension des activités douanières
• D9 - Analyse des risques
• D11 - Assurance de la conformité à la réglementation douanière
• D15 - L'environnement mondial et ses tendances

L'ODASCE est sensible à l'inclusion des personnes en situation de handicap.

Si vous êtes en situation de handicap, merci de prendre contact avec notre équipe afin de préparer au mieux votre venue au 01 55 34 76 80 ou contact@odascce.org

📍Présentiel

Normal : 870 € HT/pers

Adhérent : 735 € HT/pers