RELATIONS CONTRACTUELLES AVEC LE REPRÉSENTANT EN DOUANE (RDE)

À l'issue de la formation, les apprenants seront capables de :

- maîtriser les notions liées à la représentation en douane ;

- connaître les différentes formes de représentation ;

- rédiger un bon contrat de représentation.

Introduction 

• Évolution de la matière douanière
• Pertinence de maîtriser la matière
• Trois piliers de la douane (origine / nomenclature / valeur)

I. Rôle du représentant

• Ses responsabilités
• Dans quelles opérations représente-t-il les entreprises

II. Représentation directe et indirecte

• Représentation directe
• Représentation indirecte
• Quelle forme pour quelle situation

III. Représentation directe et indirecte

• Représentation directe
• Représentation indirecte
• Quelle forme pour quelle situation

IV. Risques possibles

• Erreurs à éviter
• Cas pratiques

V. Contrat de représentation

• Informations que doit contenir un contrat de représentation

Conseils pratiques

Questions / débats

Aucun prérequis.

Préconisations : Avoir suivi les modules d'Initiation aux techniques douanières et/ou Approfondissement des techniques douanières ainsi que le module sur la Valeur en douane.

L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou contact@odasce.org.

- Exposé alternant théorie et explications pratiques

- Echanges en groupe : Questions/réponses orales

- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite)

• D1 - Une compréhension des activités douanières
• D2 - Une connaissance de la législation et réglementation douanières
• D9 - Analyse des risques
• D15 - L'environnement mondial et ses tendances
• D14 - Gestion des autorisations
• D16 - Régime d'entrée de marchandises en provenance de pays tiers