VALEUR EN DOUANE ET PRIX DE TRANSFERT

À l'issue de la formation, le participant est capable de :

- identifier les opérateurs agissant dans les groupes et leurs filiales ;

- appréhender les enjeux du prix de transfert et valeur en douane ;

- comprendre le lien entre les prix de transfert et la fiscalité ;

- intégrer les bons éléments pour le calcul des droits et taxes.

1. Tour de table : Motivations / Attentes, Présentation succincte de l'entreprise, présentation des participants

2. Rappel des notions de Valeur en douane et Prix de transfert

3. Comment appréhender les transactions entre parties liées ?

4. Peut-on réconcilier les obligations de valorisation en douane et les politiques de prix de transfert ?

5. La problématique des ajustements de prix

6. Sécuriser la valeur en douane et les prix de transfert

7. Arbitrer en entreprise les obligations douanes et prix de transfert

Au cours de la journée, les participants étudieront la règlementation, les différents cas pratiques proposés par l'OMD, entre autres exercices d'application.

Aucun prérequis.

Préconisations : Avoir suivi les modules d'Initiation aux techniques douanières et/ou Approfondissement des techniques douanières ainsi que le module sur la Valeur en douane.

L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou contact@odasce.org.

- Exposé alternant théorie et explications pratiques

- Echanges en groupe : Questions/réponses orales

- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite)

• D6 - Valeur en douane
• D9 - Analyse des risques
• D11 - Assurance de la conformité à la réglementation douanière